Retrouver facilement les transactions foncières de votre ancêtre

Une catégorie de généalogistes le sait bien, lorsque l’on étudie l’histoire des familles, il y a une série incontournable :

Rappel : 

Série Q : Domaines, enregistrement et hypothèques,

Sous-série 4Q : Hypothèques

Les registres hypothécaires (S/série 4Q) sont constitués de registres, de tables alphabétiques, de répertoires et de volumes de transcriptions. L’ensemble de ces documents permettent de retrouver toutes les transactions foncières d’un individu.

A savoir : Cette S/série est organisée en bureaux, les actes sont donc enregistrés selon la localisation du bien dans les registres du bureau territorialement compétent.

RI TA rep form hypo

Exemple : le patronyme Bertrand correspond au Volume 30 et au Folio 105

Dans un premier temps, il sera nécessaire de consulter le registre indicateur de la table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaire,

Concrètement : ce registre va nous permettre d’obtenir pour un patronyme un numéro de volume et un numéro de folio.


TA rep form hypo2Dans un second temps,  à l’aide des numéros que vous venez de relever vous consulterez la table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires.

Concrètement : cette table vous permettra de cibler un individu en particulier et de connaitre le numéro de case (aujourd’hui appelé numéro fiscal) qu’il lui a été attribué comme indiqué ci-dessous.

Exemple : Il a est attribué à Simon Bertrand la case 81
Exemple : Il a été attribué à Simon Bertrand la case N°81

Enfin dans un troisième temps, vous consulterez le réprep form hypoertoires des formalités hypothécaires qui recense tous les actes enregistrés concernant une même personnes comme l’indique l’image ci-dessous.

sim ber cas list

Bonnes recherches…

2 réflexions sur “Retrouver facilement les transactions foncières de votre ancêtre

  1. […] Recherches historiques : Faire ses premiers pas dans la recherche Faire l’histoire de sa famille Faire l’histoire d’une propriété Faire l’histoire d’une commune Faire l’histoire d’une entreprise, d’un commerce ou d’une association Faire l’histoire d’un navire Recherches administratives : Rechercher un texte officiel Établir un droit. Retrouver facilement les transactions foncières de votre ancêtre | Généa-Logiques. […]

    J'aime

Commentaire

Entrez vos coordonnées ci-dessous ou cliquez sur une icône pour vous connecter:

Logo WordPress.com

Vous commentez à l'aide de votre compte WordPress.com. Déconnexion / Changer )

Image Twitter

Vous commentez à l'aide de votre compte Twitter. Déconnexion / Changer )

Photo Facebook

Vous commentez à l'aide de votre compte Facebook. Déconnexion / Changer )

Photo Google+

Vous commentez à l'aide de votre compte Google+. Déconnexion / Changer )

Connexion à %s