Un ancêtre inventeur ?


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L’Institut national de la propriété industrielle (INPI), vous propose d’accéder librement au fonds des brevets d’invention remontant à 1791.

Vous trouverez les notices détaillées issues des dossiers originaux, de 1791 à 1855 ainsi que les images correspondantes.

A terme, l’ensemble du fonds patrimonial de l’INPI sera accessible jusqu’en 1902.

Un peu d’histoire : Les dossiers de brevets d’invention sont aujourd’hui conservés par l’INPI, héritier des institutions qui se sont succédées depuis les premières lois protégeant les droits des inventeurs, les 7 janvier et 25 mai 1791. Ils forment un fonds de près de 400 000 dossiers originaux.

Chaque dossier se compose : d’un mémoire descriptif, dans lequel le déposant explique de façon détaillée les principes, moyens et procédés qui constituent son invention, de diverses correspondances, de dessins, quelquefois même d’échantillons, notamment pour les papiers peints et tissus par exemple. La plupart de ces documents sont manuscrits, à l’exception du certificat de délivrance pré-imprimé qui apparaît dans les années 1820. Le cœur du dossier réside dans le mémoire de l’inventeur, parfois réduit à une page, parfois composé de cahiers entiers. Ce fonds est particulièrement riche grâce à la correspondance, qui complète les dossiers, relatant les échanges entre les inventeurs et l’administration, avant la délivrance officielle du brevet.

Deux possibilités de recherche : une recherche rapide (nom de déposant) et une recherche avancée (multicritères).


Pour aller plus loin : Aux sources de la propriété industrielle – Guide des archives de l’INPI

L’ouvrage Aux sources de la propriété industrielle s’inscrit dans la politique d’élaboration d’outils de sauvegarde et d’accès aux fonds patrimoniaux initiée par la Cellule archives et patrimoine. Il est destiné à tous ceux qui s’intéressent à l’étude et à la mise en valeur du patrimoine de la création technique en France.

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2 réflexions sur “Un ancêtre inventeur ?

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